Autor: Antonin Pitras

Introducción: David Bosco

Prólogo: Catherine Prieto

Activités bancaires et droit de la concurrence ont traditionnellement connu des chemins séparés. Bien souvent, les spécificités du secteur bancaire ont en effet servi d’argument pour justifier que les banques échappent à l’application des règles de concurrence, perçues comme un obstacle aux objectifs de la régulation bancaire. Aujourd’hui encore, de nombreuses réticences s’élèvent à l’encontre d’un droit jugé facteur d’instabilité.

C’est dire toute l’originalité du parti défendu par Antonin Pitras au sein de cet ouvrage. L’auteur s’attache en effet à convaincre que régulation bancaire et droit de la concurrence vont dans le même sens, et qu’une application des règles de concurrence aux activités bancaires peut même constituer un instrument de régulation efficace. La première partie de l’ouvrage expose ainsi une convergence entre les objectifs du droit de la concurrence et ceux de la régulation bancaire, justifiant une applicabilité pleine et entière des règles de concurrence aux banques. La seconde partie démontre toute l’opportunité d’une telle mise en œuvre des règles de concurrence. Antonin Pitras met ainsi en lumière une véritable complémentarité entre droit de la concurrence et régulation bancaire, au bénéfice tant des entreprises que des consommateurs.



SSOMMAIRE



Avant-propos



Préface



Remerciements



Table des abréviations



Introduction



Partie I. L'applicabilité justifiée du droit de la concurrence aux activités bancaires



Titre I. Una convergence entre les objectifs du droit de la concurrence et de la régulation bancaire



Titre II. Une convergence légitimant l'applicabilité du droit de la concurrence aux activités bancaires



Partie II. L'application opportune du droit de la concurrence aux activités bancaires



Titre I. Le droit de la concurrence, source d'inspiration de la régulation bancaire



Titre II. Le droit de la concurrence, garant des impératifs de régulation bancaire



Conclusion générale



Annexes



Bibliographie



Index terminologique



Index de la jurisprudence et de la pratique décisionnelle